Artiste plasticien en France\u00c2\u00a0: mode d’emploi<\/p>\n
\u00ab\u00a0Tous les textes (de loi) n’arrivent pas comme par enchantement, juste pour emb\u00c3\u00aater le citoyen : c’est une suite (\u00c3\u00a9videment perfectible) qui s’inscrit dans un ensemble, qui y trouve sa logique.\u00c2\u00a0Un peintre, un sculpteur – est aussi un citoyen, il est temps de sortir de cette logique typiquement fin 19\u00c3\u00a8me qui veut qu’un artiste, pour \u00c3\u00aatre talentueux, doit \u00c3\u00aatre un marginal, \u00ab\u00a0un maudit\u00a0\u00bb. Lorsque vous achetez un livre vous ne faites pas l’acquisition d’une certaine quantit\u00c3\u00a9 de papier et d’encre mais d’un objet qui vous permet de jouir d’une \u00c5\u201cuvre litt\u00c3\u00a9raire, il en va de m\u00c3\u00aame pour un disque. Vous devenez propri\u00c3\u00a9taire d’un objet mais l’\u00c5\u201cuvre reste la propri\u00c3\u00a9t\u00c3\u00a9 de son auteur : la mati\u00c3\u00a8re n’est que le support de l’\u00c5\u201cuvre. Cela s’applique \u00c3\u00a9galement aux cr\u00c3\u00a9ations plastiques : la peinture (ou la sculpture) dans sa concr\u00c3\u00a9tisation mat\u00c3\u00a9rielle n’est que le moyen de provoquer une jouissance visuelle. Cette notion est essentielle pour dissocier la fabrication (industrielle ou artisanale) de la cr\u00c3\u00a9ation. L’\u00c5\u201cuvre plastique n’a pas de fonction utilitaire, cette fonction est uniquement intellectuelle. Malheureusement, cette notion est parfois prise au pied de la lettre, ce qui, comme tout ce qui est pris de cette mani\u00c3\u00a8re, entra\u00c3\u00aene des d\u00c3\u00a9rives qui peuvent se r\u00c3\u00a9sumer par \u00ab\u00a0il n’y en que l’intention qui compte\u00a0\u00bb. On peut d’ailleurs en appr\u00c3\u00a9cier les effets sur l’art abusivement baptis\u00c3\u00a9 \u00ab\u00a0contemporain\u00a0\u00bb mais ceci est un autre d\u00c3\u00a9bat. Ces d\u00c3\u00a9rives sont de toutes mani\u00c3\u00a8res pr\u00c3\u00a9f\u00c3\u00a9rables \u00c3\u00a0 la censure, c’est un mal n\u00c3\u00a9cessaire. De quelque discipline que ce soit, les cr\u00c3\u00a9ations, sont des \u00ab\u00a0\u00c5\u201cuvres de l’esprit\u00a0\u00bb, leurs g\u00c3\u00a9niteurs sont des \u00ab\u00a0auteurs de l’esprit\u00a0\u00bb ils ne fabriquent pas ils cr\u00c3\u00a9ent, m\u00c3\u00aame si pour cela ils ont besoin de : mat\u00c3\u00a9riaux, de techniques, de savoir-faire (il existe une d\u00c3\u00a9finition l\u00c3\u00a9gale de l’\u00c5\u201cuvre d’art, \u00c3\u00a0 lire attentivement car ce n’est pas une entrave \u00c3\u00a0 la cr\u00c3\u00a9ation mais une garantie, vous trouverez ce texte sur le site de CODE GENERAL DES IMPOTS ANNEXE 3, CGIAN3 – II :<\/span><\/p>\n Biens d’occasion, \u00c5\u201cuvres d’art, objets de collection.\u00c2\u00a0Les auteurs se r\u00c3\u00a9partissent en deux cat\u00c3\u00a9gories : les auteurs <\/span>d’\u00c5\u201cuvres<\/span> litt\u00c3\u00a9raires, musicales, chor\u00c3\u00a9graphiques, ils cotisent \u00c3\u00a0 l’AGESSA et les auteurs d’\u00c5\u201cuvres graphiques et plastiques qui cotisent \u00c3\u00a0 La Maison Des Artistes. Tous au m\u00c3\u00aame taux : celui du r\u00c3\u00a9gime g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ral. <\/span><\/p>\n Les artistes sont : Les \u00ab\u00a0artistes auteurs\u00a0\u00bb n’ont pas \u00c3\u00a0 \u00c3\u00aatre inscrits aupr\u00c3\u00a8s des Chambres des M\u00c3\u00a9tiers, ils ne sont pas soumis \u00c3\u00a0 la taxe professionnelle, leurs ateliers, sous certaines conditions, ne sont pas soumis \u00c3\u00a0 la taxe d’habitation, ces ateliers b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ficient de la protection des baux commerciaux.\u00c2\u00a0Bien \u00c3\u00a9videmment tout ceci sous-entend d’\u00c3\u00aatre en r\u00c3\u00a8gle. <\/span><\/p>\n Depuis 1995 la d\u00c3\u00a9claration aux organismes sociaux respectifs est OBLIGATOIRE d\u00c3\u00a8s le premier Euro de revenu. En outre, comme toutes autres cat\u00c3\u00a9gories professionnelles vous devez OBLIGATOIREMENT cotiser \u00c3\u00a0 une caisse de retraite compl\u00c3\u00a9mentaire : pour les artistes c’est la CREA – IRCEC.\u00c2\u00a0\u00c2\u00a0Lorsque vous exercez un emploi salari\u00c3\u00a9, votre employeur ne vous demande pas votre avis, il vous d\u00c3\u00a9clare et vous retient, de votre salaire (brut), vos cotisations sociales et les reverse \u00c3\u00a0 l’URSSAF et ce, m\u00c3\u00aame si le nombre d’heures travaill\u00c3\u00a9es est insuffisant pour l’ouverture aux droits, c’est \u00c3\u00a9galement le cas pour les artistes auteurs : si votre b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9fice annuel est inf\u00c3\u00a9rieur \u00c3\u00a0 900 fois le SMIG horaire, vous n’avez pas d’ouverture aux droits mais vous devez n\u00c3\u00a9anmoins cotiser. <\/span><\/p>\n Tous les ans vous devez remplir une d\u00c3\u00a9claration d’activit\u00c3\u00a9 qui permettra de calculer votre \u00ab\u00a0assiette\u00a0\u00bb, si vous \u00c3\u00aates au-dessous du seuil et si vous avez d\u00c3\u00a9j\u00c3\u00a0 b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9fici\u00c3\u00a9 (comme artiste) d’une ouverture aux droits vous avez une tol\u00c3\u00a9rance de 3 ann\u00c3\u00a9es sans perdre vos droits.\u00c2\u00a0\u00c2\u00a0Vous n’avez pas droit aux indemnit\u00c3\u00a9s de ch\u00c3\u00b4mage (c’est inapplicable) mais vous ne cotisez pas non plus. La Maison des artistes et l’AGESSA sont des associations loi 1901, agr\u00c3\u00a9es pour le recouvrement des cotisations sociales, elles les reversent ensuite \u00c3\u00a0 l’URSSAF. Lorsque vous cotisez, vous ne devenez pas pour autant membre de ces associations, pour en faire partie : vous devez adh\u00c3\u00a9rer : ce n’est pas obligatoire, le montant de la cotisation tient compte des petits moyens de la majorit\u00c3\u00a9 des artistes, elle n’est pas tr\u00c3\u00a8s \u00c3\u00a9lev\u00c3\u00a9e, elle donne droit \u00c3\u00a0 des avantages non n\u00c3\u00a9gligeables. Les chambres des professions lib\u00c3\u00a9rales (non consulaires donc non obligatoires) peuvent dans certains cas, par l’interm\u00c3\u00a9diaire des SOPROLIB, vous aider pour les pr\u00c3\u00aats bancaires (professionnels) \u00c3\u00a0 faible taux. Le Minist\u00c3\u00a8re de la culture attribuait autrefois (j’ignore si cela est toujours le cas) des bourses pour l’am\u00c3\u00a9nagement d’ateliers) pour les loueurs municipalit\u00c3\u00a9, office HLM et pour les artistes pro).<\/span><\/p>\n Aupr\u00c3\u00a8s du Fisc vous pouvez opter pour l’article 100 bis (attention cette option est, par d\u00c3\u00a9finition, irr\u00c3\u00a9vocable), elle vous permet de lisser vos revenus sur 3 ou 5 ans (ex. : l’exercice en cours et les 2 pr\u00c3\u00a9c\u00c3\u00a9dents) ce qui compte tenu de nos revenus parfois en dents de scie, nous permet de ne pas passer brutalement du non imposable \u00c3\u00a0 des tranches tr\u00c3\u00a8s \u00c3\u00a9lev\u00c3\u00a9es (il est valable d’opter pour cette solution en phase ascendante). Vous b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ficiez d’une franchise de T.V.A. Vous pouvez n\u00c3\u00a9anmoins opter pour \u00c3\u00aatre assujetti \u00c3\u00a0 cette taxe (par ex. Si vous devez faire de gros investissements). Lorsque vous \u00c3\u00aates assujetti, vous ferez payer \u00c3\u00a0 vos clients une taxe 5,5% que vous reverserez au Fisc mais vous r\u00c3\u00a9cup\u00c3\u00a9rerez, sur vos fournitures la T.V.A. au taux applicable (en g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ral 19,6%). Il y a donc une diff\u00c3\u00a9rence \u00c3\u00a0 votre avantage.\u00c2\u00a0\u00c2\u00a0En r\u00c3\u00a9sum\u00c3\u00a9 : vous devez en premier lieu vous d\u00c3\u00a9clarer aupr\u00c3\u00a8s du contr\u00c3\u00b4leur des imp\u00c3\u00b4ts dont vous d\u00c3\u00a9pendez g\u00c3\u00a9ographiquement, ensuite vous devez remplir un dossier d’inscription \u00c3\u00a0 La Maison des Artistes et pour finir vous d\u00c3\u00a9clarer \u00c3\u00a0 la CREA – IRCEC. <\/span><\/p>\n Ce n’est pas tout. Comme vous pouvez le constater le statut \u00ab\u00a0d’artiste auteur\u00a0\u00bb existe, ce qui explique les tensions apparues dans diff\u00c3\u00a9rents d\u00c3\u00a9bats. Ce statut poss\u00c3\u00a8de des avantages que n’ont pas d’autres professions ! S’il n’existait pas : vous devriez cotiser comme un professionnel lib\u00c3\u00a9ral avec tous les surco\u00c3\u00bbts que cela entra\u00c3\u00aenerait. Je mets au d\u00c3\u00a9fi quiconque de me prouver que ce statut est une entrave \u00c3\u00a0 la cr\u00c3\u00a9ation.\u00c2\u00a0La cr\u00c3\u00a9ation vous demande de surmonter des difficult\u00c3\u00a9s bien sup\u00c3\u00a9rieures \u00c3\u00a0 ces quelques obligations administratives qui sont la garantie de notre citoyennet\u00c3\u00a9 (\u00c3\u00a0 tous). <\/span><\/p>\n
\nLa Maison des Artistes<\/span><\/span><\/a> rubrique : Inscription\/qui?
\n<\/span>ansi que sur
\nhttp:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/<\/span><\/p>\n
\n* Pour le fisc au r\u00c3\u00a9gime des BNC (b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9fices non commerciaux) ce sont des professionnels lib\u00c3\u00a9raux.
\n* Pour la \u00a0\u00bb S\u00c3\u00a9cu \u00a0\u00bb et ce depuis 1978 ce sont des salari\u00c3\u00a9s et cotisent \u00c3\u00a0 ce taux, leurs employeurs \u00c3\u00a9tant les diffuseurs (voir verso de l’attestation S2062). Il y aurait beaucoup \u00c3\u00a0 dire sur les faux diffuseurs qui prolif\u00c3\u00a8rent au d\u00c3\u00a9triment des artistes et des diffuseurs que je qualifierais d’honn\u00c3\u00aates, il y en a ! (h\u00c3\u00a9las ils sont minoritaires). <\/span><\/p>\n
\nComme je l’?ai \u00c3\u00a9crit au d\u00c3\u00a9but : un \u00ab\u00a0artiste auteur\u00a0\u00bb est le seul propri\u00c3\u00a9taire de son oeuvre. Il est titulaire et b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ficiaire des droits d’auteur et des droits de suite, ses droits s’\u00c3\u00a9teignent 70 ans apr\u00c3\u00a8s sa mort. Il existe des soci\u00c3\u00a9t\u00c3\u00a9s de protection de droits d’auteurs (ex. SACEM pour les compositeurs de musique) pour les plasticiens il y en a plusieurs, la plus importante et la plus puissante est l’ADAGP. Ces soci\u00c3\u00a9t\u00c3\u00a9s recouvrent les droits de leurs adh\u00c3\u00a9rents et les assistent dans leurs d\u00c3\u00a9marches (contrats d’\u00c3\u00a9ditions, recherche de pirates). Elles pr\u00c3\u00a9l\u00c3\u00a8vent des commissions sur les recouvrements qui sont comprises entre 20 et 25% du total. Il vaut mieux avoir 75% de quelque chose que 100% de rien du tout. L’auteur est le seul habilit\u00c3\u00a9 \u00c3\u00a0 modifier ou d\u00c3\u00a9truire son oeuvre. Ce qui veut dire qu’un diffuseur qui, apr\u00c3\u00a8s une expo, vous restitue une oeuvre ab\u00c3\u00aem\u00c3\u00a9e, vous l’a en fait modifi\u00c3\u00a9 \u00c3\u00a0 votre insu ; si elle est en mille morceaux : elle est d\u00c3\u00a9truite, il est donc responsable. Pr\u00c3\u00a9tendre, comme certains le font, qu’ils ne doivent rien parce qu’ils ne sont pas assur\u00c3\u00a9s n’att\u00c3\u00a9nue en aucun cas leur responsabilit\u00c3\u00a9 : ils bluffent.\u00c2\u00a0\u00c2\u00a0Pour justifier l’ant\u00c3\u00a9riorit\u00c3\u00a9 d’une cr\u00c3\u00a9ation : vous la d\u00c3\u00a9crivez avec un maximum de d\u00c3\u00a9tails plus des photos, vous placez : le tout dans une enveloppe et vous \u00ab\u00a0vous l’exp\u00c3\u00a9diez \u00c3\u00a0 vous-m\u00c3\u00aame\u00a0\u00bb en recommand\u00c3\u00a9. Naturellement, \u00c3\u00a0 la r\u00c3\u00a9ception, vous ne l’ouvrez pas, vous la r\u00c3\u00a9pertoriez et vous la stockez en lieu s\u00c3\u00bbr. Si un jour vous avez besoin de prouver votre bonne foi, vous demandez \u00c3\u00a0 un huissier de justice d’authentifier : apr\u00c3\u00a8s avoir v\u00c3\u00a9rifi\u00c3\u00a9 la date d’envoi il ouvrira l’enveloppe et constatera que vous \u00c3\u00aates bien le premier auteur de l’oeuvre en question.\u00c2\u00a0\u00c2\u00a0En \u00c3\u00a9tudiant bien les textes, y compris le droit du travail, vous vous apercevrez que le \u00ab\u00a0droit d’accrochage est ill\u00c3\u00a9gal\u00a0\u00bb. Malgr\u00c3\u00a9 cela il arrive fr\u00c3\u00a9quemment qu’il vous soit demand\u00c3\u00a9 d’en acquitter un, refusez de le faire : les lieux ou il faut payer sont \u00c3\u00a0 100% des lieux (et des diffuseurs) sans int\u00c3\u00a9r\u00c3\u00aat et m\u00c3\u00aame douteux. Si vous vous faites pi\u00c3\u00a9ger demandez toujours un justificatif. Au cours de vos bras de fer avec les diffuseurs il faut que vous sachiez qu’ils ne sont pas souvent en r\u00c3\u00a8gle (non d\u00c3\u00a9clar\u00c3\u00a9 \u00c3\u00a0 la Maison des artistes), ce qui, si vous, vous l’\u00c3\u00aates, vous donne un moyen de pression. Pour les m\u00c3\u00aames raisons ne versez jamais de commission en esp\u00c3\u00a8ces, exigez toujours un justificatif (une pi\u00c3\u00a8ce comptable).\u00c2\u00a0\u00c2\u00a0Pour Information : que ce soit comme organisateur de manifestations artistiques, comme artiste, je n’ai jamais eu de probl\u00c3\u00a8me avec les assureurs. Que ce soit pour les assurances ou pour les diffuseurs, cr\u00c3\u00a9ez vos propres fiches de d\u00c3\u00a9p\u00c3\u00b4t avec un maximum de d\u00c3\u00a9tails, description de l’oeuvre, la technique, la date de cr\u00c3\u00a9ation, photo de la pi\u00c3\u00a8ce, les dates de d\u00c3\u00a9p\u00c3\u00b4t et de retrait, en cas de vente la date de r\u00c3\u00a8glement, les photos de l’oeuvre, si elles sont coll\u00c3\u00a9es sur la fiche, apposez une signature \u00c3\u00a0 cheval sur le clich\u00c3\u00a9 et le support. Ces fiches, sont tir\u00c3\u00a9es en deux exemplaires, elles devront \u00c3\u00aatre sign\u00c3\u00a9es par vous et par le diffuseur (s’il refuse : sauvez vous, vous \u00c3\u00a9viterez les contestations d\u00c3\u00a9sagr\u00c3\u00a9ables et le cas \u00c3\u00a9ch\u00c3\u00a9ant, vous confondrez pr\u00c3\u00a9matur\u00c3\u00a9ment l’ind\u00c3\u00a9licat).\u00c2\u00a0\u00c2\u00a0Le monde artistique est tr\u00c3\u00a8s ferm\u00c3\u00a9, les r\u00c3\u00a9putations, bonnes ou mauvaises se r\u00c3\u00a9pandent vite. Mis \u00c3\u00a0 part pour les tentatives d’escroqueries, il est imp\u00c3\u00a9ratif que vous respectiez vos engagements m\u00c3\u00aame, si, au d\u00c3\u00a9part, vous avez sous-estim\u00c3\u00a9 les contraintes.\u00c2\u00a0\u00c2\u00a0Par respect pour le publique, vos clients et vos diffuseurs : vous devez pratiquer les m\u00c3\u00aames tarifs que ce soit en \u00ab\u00a0expo\u00a0\u00bb ou \u00c3\u00a0 l’atelier. <\/span><\/p>\n